Il n'est pas possible de nous soustraire à l'ordre « corrompu » de l'État : y introduire une torsion supplémentaire, y inscrire notre fidélité à un Événement, voilà ce qui nous reste. Nous demeurons alors dans les frontières de l'État mais nous faisons fonctionner l'État de façon non étatique (de façon similaire à la poésie, qui est dans le langage mais le tord et le retourne contre lui-même pour lui faire dire la vérité). Rien ne sert de jouer le retrait gnostique et ascétique, de refuser la chute de la réalité et de s'isoler dans la tour d'ivoire de la Vérité : bien qu'hétérogène à la réalité, la Vérité peut apparaître n'importe où.
Slavoj Žižek, Vivre la fin des temps.

Logiciels libres, quelle politique des marchés publics à l'ère du numérique ?

Quelques notes.

http://blogs.gplindustries.org/sites/default/files/PolitiqueMarchésPublics.pdf

Cyrille Béraud.

Cyrille.beraud@savoirfairelinux.com

Une politique des marchés publics au service de la modernisation de l'État et de l'innovation.

« L’État peut contribuer significativement à la croissance des entreprises québécoises par l’intermédiaire des marchés publics. La mobilisation des marchés publics pour l’achat de produits ou de services innovateurs proposés par nos entreprises, en plus d’ouvrir la porte à la commercialisation de certaines innovations québécoises, peut également engendrer un renouveau au sein de l’État, et au sein de la société en général. Il s’agit pour les institutions et les organismes du gouvernement d’un moyen privilégié pour accéder aux plus récentes technologies, aux nouveaux savoir-faire et aux idées nouvelles. Sur un autre plan, l’innovation peut contribuer à accroître l’efficacité des services publics.

Dans le but d’aider les entreprises d’ici à pénétrer de nouveaux marchés, et en vue d’accroître son propre recours à l’innovation, le gouvernement québécois favorisera, dans le cadre de ses appels d'offres publics, l’achat de produits innovants.

( … ) En favorisant l’innovation au moyen des marchés publics, l’État québécois contribuera à accélérer la mise en marché de technologies innovantes et de technologies propres développées par des entrepreneurs d’ici, par l’entremise des achats publics. »1

Objectifs de la politique :

  • permettre à l'État d'obtenir aux meilleurs prix les meilleurs produits et services;
  • préserver les investissements déjà réalisés;

  • ouvrir les marchés publics aux petites et moyennes entreprises québécoises;

  • tirer profits des logiciels libres et des technologies ouvertes.

Quel est le problème actuel ?

Imaginons la situation simple d'un organisme public ayant identifié le besoin d'une solution logicielle. Il lance un appel d'offres et reçoit deux offres équivalentes en terme de fonctionnalités et au même prix. L'une est construite sur des logiciels privateurs, l'autre s'appuie sur des logiciels libres.

Les deux offres sont au même prix, mais ont-elles la même valeur pour l'État ?

Il est facile de montrer que, si le prix est le même, cette valeur est très différente. Ce différentiel de valeur, non-pris en compte dans les appels d'offres est, d'après nous, l'obstacle principal à l'adoption des logiciels libres :



C'est un service – l'État loue le logiciel. Il ne possède ni le logiciel ni les codes sources.

C'est un bien (un actif) – l'État possède le logiciel et les codes sources.

Le logiciel ne peut pas être copié, ni redistribué. Les restrictions d'usages sont généralement très importantes.

Le logiciel peut être copié, redistribué - sans frais pour l'État - par exemple dans d'autres organismes qui en profiteraient.

Le logiciel ne peut pas être modifié ou ajusté selon les besoins.

L'État ne peut pas capitaliser. C'est une dépense courante.

Le logiciel peut être modifié, ajusté selon les besoins, amélioré. C'est une solution sur laquelle l'État peut capitaliser. C'est un investissement.

Seul le fournisseur peut fournir du support, la maintenance et l'évolution de la solution. (situation monopolistique).

L'évolution, le support et la maintenance peuvent être réalisés par plusieurs entreprises (marchés concurrentiels).

L'État ne peut pas garantir la sécurité de sa solution.

L'État peut garantir la sécurité de sa solution.

La différence essentielle entre les deux solutions est la valeur patrimoniale de la solution. Celle-ci se résume dans le premier item du tableau : dans le cas de la solution en logiciel libre, l'État possède un actif. Dans l'autre cas, il est juste locataire. Dans un cas il possède un patrimoine qu'il peut faire fructifier, dans l'autre, il ne possède rien (ou pas grand chose).

L'absence de prise en compte de la valeur patrimoniale des solutions logicielles dans les appels d'offres du gouvernement est l'obstacle principal à l'adoption par les organismes publics de solutions bâties en logiciels libres.

Tout règlement qui vise à tirer profit des logiciels libres devra prendre en compte la valeur patrimoniale de la solution proposée.

Valeur patrimoniale et politique des marchés publics

Situation actuelle

Schématiquement, les critères de la politique d'achat du gouvernement du Québec s'articulent autour de deux paramètres : le prix (P) et la qualité (K).

Un contrat est adjugé au plus-bas soumissionnaire dont le prix est ajusté par la qualité. Ce prix « ajusté » est calculé ainsi :

avec

Les critères permettant de calculer la valeur de K sont par exemple, en fonction du contexte : la capacité de relève du fournisseur, l'expérience des ressources proposées, l'existence d'un système de gestion de la qualité (ISO), etc...

Proposition

Nous proposons d'introduire un nouveau paramètre d'ajustement établissant la valeur patrimoniale (V) de la solution proposée.

avec et

Les critères permettant de calculer la valeur V pourraient être :


Critères pour le calcul de la valeur patrimoniale d'une solution logicielle

Respect du cadre commun d'interopérabilité du gouvernement du Québec

Absence de restrictions d'usage

Droit de modifier le logiciel

Droit de copier le logiciel

Droit de redistribuer le logiciel

Possession de la propriété intellectuelle

 

Nous suggérons de fixer arbitrairement la valeur de V à 0,4 pour les contrats inférieurs à 1M$ et laissons le soin aux DPI de fixer V pour les contrats de valeurs supérieures.

 

Quelques effets de cette proposition :

 

1. Permet de préciser le rôle et les responsabilités des acteurs :

Aux politiques, de délimiter le périmètre patrimoniale de ses systèmes d'informations.

À la fonction publique de mettre en œuvre ce périmètre en jouant sur la valeur de V.

 

2. Ne pas opposer logiciel libre et logiciel privateur. Mais plutôt en terme stratégique : identifier les périmètres où l'État à intérêt à être locataire ou propriétaire (Services ou biens).

 

3. Préservation des investissements déjà réalisés.

Les projets déjà engagés peuvent être protégés en ajustant le coefficient V. Le locking fournisseur jouant au maximum lorsque V est au minimum.

 

4. Accès aux PME/PMI aux marchés publics :

 

Le logiciel libre est la voie qui permet aux petites et moyennes entreprises d'accéder aux marchés publics. En effet, dans le modèle conventionnel, l'obstacle principal est la gestion du risque. Le risque de défaillance d'une petite entreprise est important et pourrait avoir des conséquences graves pour les MO. Dans le contexte du libre, les MO possèdent les sources et le marché du support et de la maintenance est ouvert et concurrentiel. Le risque est donc beaucoup plus faible.

 

5. Permet à l'État d'accéder aux technologies innovantes de manière raisonnée en optimisant la gestion du risque.

 

6. Permettre à l'État d'obtenir aux meilleurs prix les meilleurs produits et services; Puisque le coefficient V favorise les solutions qui s'organisent autour d'un marché ouvert et concurrentiel.

 

7. Minimise les impacts négatifs d'une approche favorisant le plus bas soumissionnaire. Même si le prix reste le paramètre central, l'introduction du coefficient V réduit son emprise et donc les stratégies commerciales agressives et déloyales.

 

8. Permet de construire des appels d'offres autour d'un ensemble de critères lisibles, simples, tangibles et incontestables.

 

 

 

1http://www.mesrst.gouv.qc.ca/recherche-science-et-technologie/politique-nationale-de-la-recherche-et-de-linnovation-pnri/politique-nationale-de-la-recherche-et-de-linnovation-2014-2019-investir-dans-la-recherche-et-linnovation-cest-investir-dans-le-quebec/#c10323

 

Élections 2014 - Le logiciel libre au Québec perd deux alliés de poids.

Il y a quelques jours, la presse annonçait la mise à l'écart de Henri-François Gautrin, député de Verdun (PLQ).
Aujourd'hui on annonce le départ de la vie politique de Marie Malavoy, députée de Taillon (PQ).
J'ai rencontré plusieurs politiciens ces dernières années pour leur parler de l'importance du logiciel libre pour le Québec.
Marie Malavoy et Henri-François Gautrin, je les ai rencontrés tour à tour comme membre de l'opposition et puis comme membre du gouvernement.
Pour avoir travaillé avec eux deux à quelques reprises, je veux témoigner du fait que le mouvement du logiciel libre au Québec perd deux alliés de poids.
J'ai beaucoup appris à leur contact et beaucoup des avancées que nous avons faites au Québec leur sont soit directement ou indirectement redevables.
Nous verrons bien comment les cartes vont être redistribuées...
À bientôt, je vous donne rendez-vous dans quelques jours pour faire le bilan de l'action du gouvernement Marois concernant le logiciel libre.

Le logiciel libre, cette drôle de marchandise

La revue Relations m'a demandé un article sur le logiciel libre dans le cadre du numéro de décembre 2013 sur le thème du don. Il est maintenant en ligne!
http://www.cjf.qc.ca/fr/relations/article.php?ida=3274#!
 
 

L'Assemblée nationale du Québec adopte une motion en faveur le logiciel libre

«

Du consentement de l’Assemblée pour déroger aux article 84.1 et 185 du Règlement, M. Bédard, ministre responsable de l’Administration gouvernementale et président du Conseil du trésor, conjointement avec M. Gautrin (Verdun), Mme de Santis (Bourassa-Sauvé), M. Le Bouyonnec (La Prairie), Mme David (Gouin) et M. Ratthé (Blainville), propose :
 
QUE l’Assemblée nationale souligne la Journée internationale du logiciel libre qui avait lieu le 21 septembre;
 
QUE l’Assemblée salue toute initiative en vue de l’édition et de la diffusion de logiciels libres au Québec, et qu’elle encourage le gouvernement à poursuivre ses efforts pour promouvoir l’utilisation du logiciel libre au sein de l’administration publique.
 
Du consentement de l’Assemblée, la motion est adoptée.

»
 
La licence GPL et ses dérivées ne sont que des mots. En consentant librement à y subordonner le fruit de notre travail, nous avons commencé à changer le monde. La motion adoptée par l'Assemblée nationale, ce ne sont aussi que des mots, elle sera ce que nous en ferons.
 
Ce sont nos amis de l'APRIL qui ont le premier saluer l'événement : http://www.april.org/lassemblee-nationale-du-quebec-adopte-une-motion-sur-le-logiciel-libre
 
Jean-François Ferland de Direction Informatique a fait un très bon papier : http://www.directioninformatique.com/le-quebec-salue-le-logiciel-libre/21900
Pierre Asselin du journal le Soleil a aussi salué d'une bien belle manière cet événement :
http://www.lapresse.ca/le-soleil/opinions/editoriaux/201309/24/01-4692812-la-loi-du-code.php
 
Vous trouverez ici le lien sur le communiqué de presse de FQCIL et APELL : http://www.newswire.ca/fr/story/1230753/la-fqcil-et-l-apell-saluent-l-adoption-par-l-assemblee-nationale-du-quebec-d-une-motion-sur-le-logiciel-libre
 
 
 

Des petits signes qui ne trompent pas

« Et si, à l’instar de nos collègues du Cégep de Rimouski,  ( ... ) , nous osions passer au libre ? Et si la CSN, la FNEEQ migraient vers le libre ? Et si votre institution, votre syndicat le faisait aussi ? Et si on commençait progressivement à être libre en libérant quelques postes de travail pour les utilisateurs qui en éprouvent le besoin ? Et si l’exploration et la participation active au monde informatique faisait maintenant partie de la vie académique ? »
http://www.spcsl.org/2013/05/apologie-du-logiciel-libre-dans-les-institutions-denseignement/

La longue (et lente) route du logiciel libre au Québec

Un article où je me retrouve pas mal et qui me permet de mesurer le chemin parcouru. Oui la route sera longue.
http://www.ledevoir.com/politique/quebec/374085/la-lente-et-difficile-ascension-du-logiciel-libre-dans-l-appareil-gouvernemental

FACIL lance une large consultation populaire pour faire progresser l'informatique libre dans le secteur de l'éducation !

Comment faire progresser l'informatique libre dans les écoles, colléges, CEGEP et universités ?
 
Tel est le défi que s'est lancé l'association FACIL, « FACIL, pour l'Appropriation Collective de l'Informatique Libre ». C'est évidement un défi incroyablement ambitieux et c'est surtout la méthode que j'aimerais souligner : et bien tout simplement en demandant aux personnes concernées ! En laissant la population s'exprimer sur la question et en permettant de construire ensemble de manière collaborative des propositions et des projets ! 
 
Vous êtes un militant de FACIL ? Un parent d'élève ? un professeur ? un recteur d'Université ? Un employé d'une commission scolaire ? Un élève passionné par l'informatique libre ? ou tout simplement un citoyen qui se sent concerné ? Vous avez compris que rien ne changera si nous ne nous en occupons pas nous-même. Je vous invite à vous rendre sur le site de FACIL et découvrir cette belle initiative.
 
Deux liens pour vous impliquer :
 
http://facil.qc.ca/fr/node/1010
http://dc.facil.qc.ca/node/284
 
et voici le courriel de Mathieu-Gauthier Pilote qui, chez FACIL, coordonne l'initiative : "Mathieu Gauthier-Pilote" <mathieu.g.p@republiquelibre.org>
 
J'espère à bientot !!! et faites circuler, nous avons besoin de vous!
 
 
 

Frais de scolarité : une moitié de la solution.

Je sais qu'il sera difficile de se faire entendre dans le brouhaha actuel entourant le débat sur la hausse des frais de scolarité au Québec.
 
Je sais que beaucoup penseront que ce que je vais avancer ici n'est pas essentiel et n'aborde que superficiellement le véritable débat de société qui fait rage chez nous. Peut-être.
 
Alors que le mouvement étudiant prenait son envol, j'ai été frappé par le fait qu'au même moment, le gouvernement du Québec prenait la décision de lancer un vaste plan de migration de l'ensemble des postes informatiques de l'État et des organismes de la santé et de l'éducation vers Windows 7.
Le coût du projet est évalué à 1,4 Milliard de dollars. Il concerne 738 000 postes de travail. 88 000 pour la fonction publique, 150 000 pour la santé, et près de 500 000 pour l'éducation.
 
Vous pourrez lire un des rares articles paru sur le sujet, il y a deux semaines : http://www.cyberpresse.ca/actualites/quebec-canada/politique-quebecoise/201203/29/01-4510778-un-milliard-pour-renouveler-les-postes-informatiques.php
 
Le coût pour le seul secteur de l'éducation est évalué à 904 millions de dollars.
 
Concernant la hausse des droits de scolarité, si l'on se réfère au document du Ministère du budget ( http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/Budget/2011-2012/fr/documents/Education.pdf ), l'augmentation se faisant progressivement, vous pourrez constater qu'en 2012, on s'attend à 41 M$ de revenu supplémentaire , en 2013 90M$, en 2014 144M$, en 2015 193 M$, en 2016 231 M$ et en 2017 265M$.
 
Soit un total de 964 millions de dollars pour la période 2012-2017.
 
Première remarque : ces 904 millions de dollars de dépenses pour la migration Windows 7 n'apporteront, à peu de chose près, aucun gain de productivité pour le secteur de l'éducation. Comme beaucoup d'entre vous le savent, cette dépense est due au fait que le fournisseur, Microsoft, cesse le support de windows XP et impose donc à ses clients le passage à la nouvelle version de leur produit.
 
Deuxième remarque : l'ensemble de ces coûts sont récurrents. L'État n'achète pas ces logiciels. Il achète un droit d'utilisation. Il paye, dans le fond, une dîme, une rente à une multinationale, pour lui permettre d'utiliser des logiciels qui pourtant existent pour la plupart gratuitement sur Internet.
 
Troisième remarque : l'utilisation de logiciels libres et de Linux dans le cas particulier qui nous intéresse ici (les postes de travail) est parfaitement adapté au secteur de l'éducation. Il est non seulement adapté mais aussi hautement souhaitable pour l'avenir du Québec. Je ne m'étendrai pas sur ce dernir point pourtant essentiel.
 
Quatrième remarque : certes, une migration vers les logiciels libres entraînerait des coûts de migration. Ils sont difficiles à chiffrer et sont sans doute important bien que probablement moindre que les coûts de migration Windows 7 (chiffré pour le secteur de l'éducation à 607 M$). À dire vrai, l'honnêteté intellectuelle voudrait que les coûts de migration vers les logiciels libres ne soient pas pris en compte. En effet, à la différence du modèle privatif, ceux-ci ne sont pas récurrents. Ils sont de véritables investissements (et je passe les bénéfices secondaires, comme la création d'emplois locaux).
 
Mais, là encore, ne chipotons pas. Même en considérant des coûts de 450 millions de dollars pour la migration vers les logiciels libres, une politique déterminée d'utilisation des logiciels libres dans le réseau de l'éducation permettrait une économie d'au moins 450 millions de dollars sur la période 2012-2017 et couvrirait près de la moitié de la hausse des frais de scolarité au Québec.
 
J'ai le sentiment que si le gouvernement arrivait avec une proposition de diminution de 50% de la hausse des frais de scolarité sur la table, les conditions seraient réunies pour sortir de l'impasse politique dramatique ( et lourde de conséquences) dans laquelle nous nous trouvons.

Migration des postes de travail : lettre ouverte d'un fonctionnaire de Québec

Si vous êtes un fonctionnaire de la fonction publique québécoise concerné par les technologies de l'information, cette lettre ouverte vous est destinée. Je l'ai reçue dans ma boîte aux lettres ce matin. Signée "Employé de la fonction publique du Québec", il s'agit de quelqu'un qui manifestement connait bien le sujet. Je trouve cette lettre très pertinente.

Économie du logiciel libre et noeud borroméen

Je fais souvent référence dans mes interventions au nœud borroméen pour représenter la logique du modèle économique du logiciel libre. Mais comme il s'agit de présentations orales, je me suis aperçu qu'il n'y avait nulle trace écrite de cela. Pour les curieux, j'ai retrouvé une réponse que j'avais faite à Travaux Publics Canada à un appel d'informations que ce ministère avait lancé sur le logiciel libre en 2009. Ce document est toujours d'actualité et s'appuie précisément sur le nœud borroméen :

20090222-TPSCG-LL-1.pdf


Bonne lecture !
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